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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECTA
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ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE
TECTA, SA

Numéro de dépôt :
3673486
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2019
ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE de TECTA

Présentation de la marque ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE

Déposée le 1 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) TECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECTA domicilié(e) 0 ZONE PORTUAIRE - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECTA domicilié(e) 0 ZONE PORTUAIRE - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIERS DU RHONE ACIERS DE LA LOIRE ACIERS DE LA SEINE ACIERS DE LA MEUSE ACIERS DE LA GARONNE est expirée depuis le 1 septembre 2019.

TECTA a également déposé les autres marques suivantes : LASERTEC , ABRATEC , RESITEC


TECTA, SA - 0 ZONE PORTUAIRE - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 313088247


TECTA - 0 ZONE PORTUAIRE - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs.